Le SCoT du Pays de l'Isle en Périgord approuvé le 27 novembre 2023

Le rapport de présentation

1 – Sommaire général

2 – Résumé non technique

3 – Diagnostic

4 – État Initial Environnement

5 – Évaluation Environnementale

6 – Explication des choix

7 – Articulations documents supérieurs

8 – Rapport concertation

➜ Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

➜ Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)

➜ Atlas cartographique

L'enquête publique de 2023 (1 juin - 5 juillet 2023)

Rapport de la Commission d’enquête

Annexes du rapport de la Commission d’enquête

Conclusions et avis motivés de la Commission d’enquête

Arrêté d’enquête publique datant du 28 avril 2023

Tableau de synthèse des avis des Personnes Publiques Associées

Mémoire de réponse datant de juillet 2023

Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)

• Avis de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
• Avis du Centre National de la Propriété Forestière (CNPF)
• Avis de la Communauté d’Agglomération Le Grand Périgueux
• Avis de la Communauté de Communes Isle Vern Salembre en Périgord
• Avis de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Dordogne
• Avis de la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC)
• Avis de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale (MRAe)
• Avis de la Région Nouvelle-Aquitaine 
• Avis de l’Institut National de l’Origine et de la Qualité (INAO)
• Avis du Syndicat Départemental d’Énergie (SDE) de la Dordogne
• Avis du Ministère des Armées
• Avis du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Bergeracois

Les documents du Syndicat Mixte

Les arrêtés préfectoraux

• Arrêté n°2015084-004  publiant le périmètre SCoT de la Vallée de l’Isle
• Arrêté 2016-0179 portant sur l’extension du périmètre de la  Communauté de Communes Vallée de l’Homme aux communes d’Audrix et de Limeuil
• Arrêté n°2016-0182 portant sur l’extension de la Communauté d’Agglomération Le Grand Périgueux 
• Arrêté n°2016-0185 portant sur la création d’un établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion de la Communauté de Communes du Mussidanais en Périgord et de la Communauté de Communes du Pays de Villamblard

Les statuts

En cours d’actualisation

Les délibérations du Comité Syndical

2015

• 2015-12-CS-12 — Prescription d’élaboration du SCoT

2016

• 2016-12-CS-07 — Changement du nom du SCoT

2017

• 2017-06-CS-06 — Avenant au marché d’élaboration du SCoT suite à l’intégration de l’ex Communauté de Communes du Pays de Villamblard au SCoT
• 2017-06-CS-11 — Compte rendu des échanges autour du SCoT
• 2017-12-CS-02 — Avenant au marché d’élaboration du SCoT pour la réalisation d’ateliers complémentaires d’indentification des enjeux

• 2017-12-CS-03 — Enjeux issus des phases de diagnostic, État Initial de l’Environnement et des travaux complémentaires
• 2017-12-CS-04 — Méthode et modalités d’engagement du PADD

2018

• 2018-11-CS-02 — Compte rendu des débats du PADD

2019

• 2019-07-CS-01 — Débat sur le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
• 2019-07-CS-01 — Annexe 
• 2019-09-CS-07 – Bilan de concertation 
• 2019-09-CS-08 — Demandes modifications sur le projet d’arrêt soumis à l’assemblée

2021

• 2021-03-CS-09 — Arrêt Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de l’Isle en Périgord
• 2021-12-CS-12 — Consultation des Personnes Publiques Associées

2022

• 2022-12-CS-06 — Arrêt du projet de SCoT du Pays de l’Isle en Périgord

2023

• 2023-04-CS-14 — Autorisation de l’arrêt d’ouverture enquête publique
• 2023-11-CS-02 — Approbation du SCoT du Pays de l’Isle en Périgord

Les délibérations du Bureau Syndical

En cours d’actualisation